Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM)
M. Plossu Serge

Numéro de dépôt :
4050377
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2023
DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM) de Plossu Serge

Présentation de la marque DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM)

Déposée le 27 novembre 2013 par monsieur Plossu Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Plossu Serge domicilié(e) 56 Rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Plossu Serge domicilié(e) 56 Rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France.

La marque DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAMIC LEARNING SYSTEM (DL SYSTEM) est expirée depuis le 27 novembre 2023.

Plossu Serge a également déposé les autres marques suivantes : Drôles de maths! , DEPLI'MATH , SCOLI'SPORT , DEPLI'MOTS , EDITIONS DRÔLES DE , DEFI'MOTS


M. Plossu Serge - 56 Rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France


M. Plossu Serge - 56 Rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693167 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.